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Vue pylône antennes relais SFR : sortie Châteauneuf-du-Pape D192 route de Bédarrides. View of the SFR relay antenna pylon: edge of Châteauneuf-du-Pape on the D192, route de Bédarrides.
Der Gerichtshof von Carpentras - Frankreich URTEIL (Auszüge)
Die Anwohner einer Mobilfunkantenne
gegen
den Mobilfunkanbieter SFR .
. Gründe zur Entscheidung und das Urteil (die wichtigsten Auszüge) "Wegen möglichen gesundheitlichen Risiken und Störungen der Nachbarschaft ordnet das Gericht den Abriss eines Mobilfunkantennenmastes an, mit der Auflage nach Ablauf von vier Monaten nach in Kraft treten des Urteils für jeden Tag Verzögerung 400 Euros Strafgeld zu bezahlen." .
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...
..
.;
Tribunal de Grande Instance de Carpentras JUGEMENT Riverains antennes relais contre SFR. ".
. Motif de la décision (extrait):
"
En présence de l’incertitude actuelle subsistant sur la prétendue innocuité d’une exposition aux ondes émises par les antennes relais, équipement émetteurs de champs électromagnétiques, telle l’antenne installée par SFR à proximité de l’habitation des époux Xxxxxx à Châteauneuf-du-Pape, il existe questionnement tout à fait sérieux portant sur le danger potentiel présenté par ce type d’installation, risque qui peut être qualifié de tout à fait envisageable, voire probable, alors même que sa réalisation (qui pourrait être désastreuse) ne s’est pas encore produite"... .
.....
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TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
(District Court) of CARPENTRAS JUDGEMENT (extract) Residents living near telephone relay antennas
vs.
The mobile telephone operating company
SRF
(Société SFR CEGETEL) . ".
. " The Court orders on the grounds of potential health risks and nuisance
to one's neighbour the demolition of a relay telephone mast
with a penalty of 400 euros per day
of delay after the fourth month of the announcement of this judgement." .
.....
...
TRIBUNAL DE ALTA INSTANCIA DE CARPENTRAS - FRANCIA
(Tribunal de Distrito) SENTENCIA (extracto) Los residentes que viven cerca de antenas de telefonía móvil de relé vs
La empresa operadora de telefonía móvil SFR (Société SFR CEGETEL). ".
. "Sobre la base de posibles riesgos para la salud y molestias a un vecino,
la Corte ordena de la demolición de una estación base y antenas de teléfonía
con una sanción de 400 euros por día de retraso,
a partir del cuarto mes del anuncio de la presente sentencia." .
Maître Siegfried Bielle, avocat des Riverains plaignants contre l'opérateur SFR CEGETEL SA. Maître Siegfried Bielle, representing the residents who have brought the case against the phone company SFR Cegetel SA.
- La Une ANTENNE DE TÉLÉPHONIE MOBILE DE CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE. Le juge ordonne
la destruction. ".
. C’est une première en région PACA. Par la décision qu’il vient de rendre,
le TGI de Carpentras indique qu’on
ne peut pas faire
n’importe quoi en terme d’implantation d’antennes de téléphonie.
A Châteauneuf-du-Pape,
le mât de SFR devra être détruit.
Le juge admet un "risque sanitaire éventuel".. .
.....
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- Front Page MOBILE PHONE RELAY ANTENNAS at CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE. Judge orders demolition. ".
. It's a first in this region. By taking this decision the Tribunal de Grande Instance (District Court) of Carpentras makes it clear that new phone antennas cannot be installed without proper consideration.
At Châteauneuf-du-Pape, the relay phone mast
belonging
to the mobile phone operator SFR
must be demolished.
The judge acknowledges "a potential health risk". .. .
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...
Pylône antennes relais SFR Châteauneuf-du-Pape : Vue sur la maison des riverains plaignants. SFR relay mast in Châteauneuf-du-Pape: view of the house
belonging to the plaintiffs.
Le dossier de Répéteurs Hertziens de Châteauneuf-du-Pape, Monteux, Bédarrides ... The dossier of the Hertzian repeaters in Châteauneuf-du-Pape, Monteux, Bédarrides, etc.
Pylône antennes relais SFR Châteauneuf-du-Pape : Zoom détail Répéteur Hertzien et Etat BST. Detail of the Hertzian repeaters and the SFR base station (BST) in Châteauneuf-du-Pape.
Vue pylône antennes relais SFR : rue principale, centre ville de Châteauneuf-du-Pape.
Azimut antenne relais : un faisceau d'irradiation artificielle micro-ondes exactement sur la ville.
View of the SFR relay mast: main street, centre of Châteauneuf-du-Pape.
Azimuth of the relay antenna: a beam of artificial microwave radiation aimed exactly over the town.
Châteauneuf-du-Pape: the truth of the artificial microwave radiation of the residents living near the SFR phone mast.
in progress
The splendid and prestigious old town centre of Châteauneuf-du-Pape
and the shamefully disguised mobile phone antennas.
in progress
Old town centre of Châteauneuf-du-Pape: the truth of the artificial microwave radiation in the Rayleigh zone
where the residents are directly irradiated by the relay antennas; a public health scandal.
in progress
Reportage
in progress
in progress
Aller à l'essentiel
dans un débat "bien huilé" qui devient de plus en plus "inaudible"
et totalement engagé pour le business des opérateurs mobiles, c'est agir pour faire changer les réglementations opposables. C'est "rendre" la téléphonie mobile compatible avec la santé humaine. Pour avancer une nouvelle stratégie d’actions ciblées est absolument nécessaire,
nous devons notamment engager des procèdures en Justice ( exemple : expertise 61 V/m !!).
Next-up organisation à besoin d’aides pour financer les procédures : Appel de fonds,
Merci d'aider Next-up organisation dans son combat de salubrité publique
(cliquer).
Faire adopter
le standard
BioInitiative 0,6 V/m
Signer la pétition pour soutenir les résolutions du consortium scientifique BioInitiative
sensibilise les Autorités et permettra à plus ou moins long terme de faire
baisser votre exposition aux rayonnements électromagnétiques.
Avec cette action, vous protégerez aussi vos enfants et votre entourage.
Taking effective action
is making mobile phones compatible with human health,
it's helping Next-up organisation in its fight,
especially to bring cases to court,
it's getting the BioInitiative standard adopted. 0.6V/m, why ? (click)
VAUCLUSE
Antennes Relais
de
Téléphonie Mobile et de Visiophonie Mobile .
Compatibilité ÉlectroMagnétique 3V/m (CE) Étude de cas d'immunité EM à Bollène (France)
- TÉLÉPHONIE L’antenne-relais pointée du doigt par l’expert . «Il est tout à fait possible que l'antenne-relais
soit responsable d'interférences avec les volets électriques du couple Hilaire ». .
.. « La valeur moyenne du champ électromagnétique relevée chez
les Hilaire s'élève à 2,1Volts/mètre non extrapolée.
Soit à 2,8 si on l'extrapole, ce qui est légèrement inférieur à la
valeur d'immunité ¹ qui est de 3 V/mètre. Il est donc tout à fait envisageable que cette valeur puisse être dépassée, dans des conditions de fort trafic
et de pics de communications, ce qui peut générer les dysfonctionnements constatés », conclut le responsable. .
La Une
- TÉLÉPHONIE MOBILE L’antenne-relais pointée du doigt . «Parfois, lorsqu'on rentre chez nous, on retrouve les volets électriques grands ouverts. On les a fait vérifier par l'installateur. Il n'a rien détecté d'anormal.
est-ce que l'antenne-relais en brouillant les fréquences perturberait le système ? », raconte Marie-France Hilaire. .
.. Mais, avec le temps, le couple s'interroge. Les problèmes de sommeil de leur fille de 11 ans sont-ils dus à ces fameuses ondes émises par l'antenne de téléphonie Orange ? Peut-être ou peut-être pas. « C'est un peu comme pour le nucléaire ; mon mari qui a travaillé pendant plusieurs années au Tricastin, et qui est maintenant maçon à son compte, a eu un cancer. Est-ce lié ? Pour les antennes-relais,
c'est pareil ; on manque d'informations » déplore cette maman.. .
Mesures de Rayonnement
Sonde Isotropique 2450 MHZ reliée par fibre optique pour l'édition d'un graphe des valeurs de
rayonnement des HyperFréquences GSM 900 MHz, 1800 MHz et UMTS 2169 MHz
de la Station de Base Orange de St Pierre Sénos au quartier Barry à Bollène (Vaucluse)
Valeur moyenne du champ électromagnétique non extrapolé : 2,1 V/m soit 12000 µW/m²
(Recommandation Consortium Scientifique BioInitiative : 0,6 V/m soit 1000 µW/m²)
Zoom pour comprendre
- TÉLÉPHONIE A Bollène, le brouillage toujours inexpliqué . "Troubles du sommeil, hyperactivité chez des enfants, brouillages de fréquences... L'antenne relais située sur le château d'eau quartier des Collines de Barry à Bollène et appartenant à l'opérateur Orange serait-elle accusée à tort de tous les maux ?". .
.. "Ndlr de Next-up organisation : justement soyons précis, 8 Watts pour les antennes relais panneaux cellulaires de type UMTS (3 fréquences), mais combien pour les antennes relais panneaux cellulaire de 2,70 m de haut pour le bi-bandes chacun de 2 fréquences 900 et 1800 MHz ? ...
n’est-ce pas une macro-station soit 20 watts de puissance ?, etc... est-ce bien cela la vérité messieurs les techniciens d’Orange?" .
3
Compatibilité ÉlectroMagnétique
- Notions de base -
La compatibilité électromagnétique est l’aptitude d'un équipement à fonctionner
dans son environnement électromagnétique de façon satisfaisante
sans produire lui-même des perturbations électromagnétiques intolérables pour cet environnement.
Réglementation :
Tous les appareils sont soumis à la conformité et au marquage CE.
Cette obligation légale garanti une immunité aux champs électromagnétiques rayonnés
de
3 V/m (cas général)
valeur crête en environnement résidentiel ceci afin d'éviter des dysfonctionnements.
Cette obligation à valeur légale et opposable est incluse dans le cahier des charges des manufacturiers.
Spécificités : concernant les appareillages médicaux dits critiques et ou implantés
(concerne environ 800 000 appareils en France dont 350 000 pacemakers, pompes à insulines, etc...),
cette conformité est relevée à 10V/m. Les autres appareils médicaux estimés à plus de 20 millions d'unités ont un niveau d'immunité de 3V/m !. [Dossier normatif en Anglais]
Directives de conformité CE :
- Directives européennes sur la compatibilité électromagnétique 89/339
transposée en droit Français par le décret 92-587.
- Directive 2004/108 transposée en droit Français par le décret 2006-1278,
- Directive européenne 1995/5/CE sur les appareils de communications par radio transposée en droit Français dans
l'article L32 – 12°du code des P et T
qui oblige une pollution électromagnétique inférieure au niveau d’immunité des appareils
La nouvelle directive européenne 2004/108/CE qui est entrée en vigueur le 20 juillet 2007
conforte ces normes à l’environnement électromagnétique réel en ces termes :
« Les équipements doivent être conçus et fabriqués,…, de façon à garantir … qu'ils possèdent un
niveau d'immunité aux perturbations électromagnétiques auxquelles il faut s'attendre dans le cadre de l'utilisation prévue qui leur permette de fonctionner sans dégradation inacceptable de ladite utilisation ».
Pourquoi existe-il des dysfonctionnements ?
Actuellement en France il y a cœxistence de deux lois différentes qui sont en totale contradiction,
celles des normes légales issues des Directives CE de la compatibilité électromagnétique
transcrites dans le droit français qui s’appliquent à tous citoyens et industriels de 3V/m et
celles issues du décret 2002-775
concernant la téléphonie mobile
dont les valeurs sont de 28 à 61 V/m pour l’UMTS.
Cet écart entre les valeurs limites d’irradiation électromagnétique du public
et l’immunité électromagnétique des équipements est donc une violation des Directives Européennes.
Cette illégalité est une dérive institutionnelle
qui peut avoir de très graves conséquences.
La Directive RTTE a été transposée dans l'article L.32 § 12° qui est explicite :
"On entend par exigences essentielles les exigences nécessaires pour
garantir
dans l'intérêt général la santé et la sécurité des personnes,
la
compatibilité
électromagnétique entre les équipements et installations de
communications électroniques et,
le cas échéant, une bonne utilisation du
spectre des fréquences radioélectriques
en évitant des interférences
dommageables pour les tiers."
- Des régulateurs de vitesse, immédiatement il y a eu
un négationnisme général des constructeurs et des chroniqueurs de presse.
Néanmoins quelques temps après, les constructeurs ont reconnu le problème,
réalisé
des investissements et des études qui ont abouti à un fort durcissement d'immunité
de
l'ensemble de l'électronique embarquée et du câblage. [Dossier Renault et Régulateur de Vitesse].
D'autres dossiers d'actualité relatifs à la CE sont en cours d'étude,
dont notamment les plus "délicats" :
- les barrières des passages à niveau de la SNCF,
- la sécurité routière,
- la téléphonie mobile dans les avions, etc . . .
- Définition d'un CEM -
Un Champ ÉlectroMagnétique
est l’association d’un champ électrique et d’un champ magnétique
qui varient dans le temps et se propagent dans l’espace.
Ces champs sont susceptibles de déplacer des charges électriques.
Les champs électromagnétiques sont caractérisés par plusieurs propriétés physiques
dont les principales sont leur fréquence ou leur longueur d’onde, leur intensité et leur puissance.
- Unité de mesure d'un CEM -
- Le champ électrique est produit par le voltage, il se mesure en Volt/mètre (V/m),
et diminue avec l’éloignement de la source (environ au carré de la distance).
- Le champ magnétique produit par un courant électrique se mesure en Gauss (G) ou Tesla (T) ,
(1 A/m équivaut à 1,27 µT) et diminue lui aussi avec l’éloignement de la source. (le dossier des notions de bases et les tables de conversions).
Plus la tension et l’ampèrage sont élevés, plus les irradiations par ces champs sont importants.
Les CEM peuvent être déclinés aussi en unités de Densité Surfacique de Puissance (DSP)
La DSP est proportionnelle au produit du champ électrique par le champ magnétique.
La puissance globale contenue dans un CEM peut donc aussi s’exprimer en watts (W).
(DSP : en W/m 2 et sous multiples d'unités). (le dossier des notions de bases et les tables de conversions).
Il existe aussi d'autres propriétés en RF
comme la polarisation, la modulation (amplitude, émission en continue ou pulsée), etc . . .
- Mécanismes généraux d'interactions des CEM avec notre métabolisme -
Toute matière vivante contient des charges électriques (ions, molécules...)
et des matériaux isolants ; c’est donc un milieu faiblement conducteur (appelé diélectrique).
Quand un humain est exposé à des CEM, une partie
pénètre dans son organisme.
Le rayonnement produit par cette interaction appelée aussi irradiation peut-être quantifié,
il est à l'origine d’effets biologiques, qui dans certains cas provoquent des effets dits sanitaires. Le rapport dose en corrélation avec la notion de temps est un facteur déterminant. D'autres paramètres peuvent infuencer ces effets, notamment une prédiposition génétique . . .
- La valeur du champ magnétique terrestre
est de 24 à 45 µT à l’équateur et de 62 à 70 µT aux pôles. Ce champ ne perturbe pas les êtres vivants,
car il est continu et non alternatif
de telle sorte qu’il n’induit rien dans les corps conducteurs.
- BST Orange Bollène : Servitudes de droit Privé et Radioélectriques -
L'ex. château d'eau de la CNR est sous servitude notariée de droit privé
La CNR est la bailleur de la BST de la société Orange.
Porte d'entrée de l'ex. château d'eau de la CNR . . .
maintenant porte entrée des locaux techniques de la BST d'Orange. 4
- Étude de cas : BST de Bollène -
Les divers types de Servitudes
L'ex. château d'eau appartenant à la CNR où est implantée la BST d'Orange de Bollène fait l'objet d'une servitude notariée explicite détaillée (# fonds) et enregistrée
notamment sur les actes de ventes des riverains (détachement de parcelles).
La CNR (Compagnie Nationale du Rhône)
est le bailleur de la BST de la société Orange,
la CNR encaisse un loyer commercial.
Question :
Le bail entre l'entité CNR et l'entité Orange concernant cette BST
est-il illégal ?
La servitude notariée existante sur l'ex. château d'eau constitue un droit réel,
immobilier et accessoire du droit de propriété.
La loi concernant les servitudes est très précise:
- Nul ne peut modifier, annihiler, etc . . .
une servitude sans l'accord des parties
(ceci indépendamment des règlements d'urbanisme de la zone).
-
Une servitude est inaliénable et imprescriptible.
Les disparitions ou déclassifications de servitudes sont définies avec précision en droit.
- De plus, l'article L.703 du code civil précise :
<<Art. 703. - Les servitudes cessent lorsque
les choses se trouvent en tel état qu'on ne peut plus en user.>>
- Il résulte aussi de l'article L.702 du Code Civil :
<<. . . que celui qui a un droit de servitude ne peut en user que suivant son titre,
sans pouvoir faire ni dans le fonds qui doit la servitude,
ni dans le fonds à qui elle est due, de changement qui aggrave la condition du premier >>. La réglementation opposable en matière d'urbanisme:
Le PLU de Bollène est opposable en aval d'une servitude légale notariée:
La présente Zone NDf1, est soumise aux dispositions des articles L 130.1
et suivant du code de l'urbanisme.
La présente zone est aussi située dans la bande des servitudes PT1
relatives aux transmissions radioélectriques
concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électro-magnétiques.
La présente zone est aussi située dans la bande des servitudes PT2
relatives aux transmissions radioélectriques
concernant la protection contre les obstacles, des centres d'émission et de réception exploités par l'état. Juridiquement le changement de destination de cette servitude légale notariée
ne rend-t-elle pas le bail de cette BST illégal?
à suivre . . .
Réglementations des Servitudes Radioélectriques, les Enquêtes Publiques (TM !!)
et
Servitudes Faisceaux Hertziens (TM !!)
(Les illégalités de la TM et
le scandale sanitaire des extrémités des faisceaux des RH).
